Maltraitance et sévices à enfants
Le signalement des sévices à mineurs est une obligation pour tout médecin.
• P0 : arrêt cardio-respiratoire.
• P1 : malaise grave.
• P2 : demande de soins sans détresse vitale.
Début des troubles, fonctions vitales.
Guidance téléphonique des gestes de secourisme si nécessaire.
Engagement immédiat d’un moyen secouriste équipé d’un défibrillateur et d’oxygène.
- 3 types de maltraitance : syndrome des enfants battus (dont le bébé secoué), abus sexuels, négligences lourdes et violences psychologiques.
- critères de gravité : convulsion, coma, troubles de conscience, traumatisme crânien, traumatisme orbitaire.
• R1 : arrêt cardio-respiratoire, coma, convulsion prolongée.
• R2 : absence de détresse vitale et suspicion de maltraitance.
Guidance téléphonique des gestes de secourisme si nécessaire.
Paramètres vitaux et gestes de secourisme si besoin
Pas de spécificité.
- SAUV si détresse vitale.
- SU : en l’absence de détresse vitale (il n'est pas nécessaire d'avoir de certitude pour une consultation médicale chez un enfant suspect de maltraitance, la simple suspicion suffit).
En cas de sévices sexuels certains ou suspectés, hospitaliser l’enfant ou l’adolescent s’il existe des signes de gravité (abus intrafamilial, retentissement émotionnel important, nécessité d’une réparation chirurgicale, infection sexuelle, grossesse probable).
En cas de refus d'hospitalisation ou de danger immédiat, contacter le Procureur de la république pour demander en urgence une ordonnance de placement provisoire pour permettre le maintien de l’enfant dans la structure hospitalière.
Cf. la fiche Procédures dégradées générales
En cas de recours à la Permanence des Soins en l’absence de signe de gravité, prévenir le médecin de la suspicion de maltraitance.
Le signalement des sévices à mineurs est une obligation pour tout médecin (Code de Déontologie, Code Pénal article 434-3) avec dérogation au secret professionnel (Code Pénal article 226-14).
Le signalement de maltraitance est fait avec un certificat adressé au Procureur de la république mentionnant les données administratives et exposant la situation motivant le signalement.
Le certificat de signalement de sévices sexuels est remis à la victime majeure, aux parents de l’enfant mineur ou, sur réquisition, sous pli cacheté au requérant (autorités de police, Procureur).
• Signes cliniques faisant suspecter des sévices physiques :
Griffures, traces de contention, morsures, cheveux arrachés, lésions de la cloison nasale, otorragie, lésions bucco-dentaires, lésions des organes génitaux externes, lésions de l’anus, hématomes, ecchymoses multiples et/ou d'âge différent, brûlures (évocatrices si dues à une cigarette), fractures uniques ou multiples de sites atypiques (côtes, omoplates…), crises convulsives, coma, traumatisme crânien ou orbitaire.
• Signes physiques faisant suspecter une négligence :
Hygiène corporelle déficiente ; conduite parentale diététique inappropriée ; retard de croissance, maigreur extrême ; administrations médicamenteuses anarchiques ; intoxications répétées et/ou mal élucidées.
• Signes cliniques faisant suspecter une négligence affective :
Troubles psychomoteurs, retard du langage, troubles de l’alimentation (boulimie, anorexie, pica), syndrome de Münchhausen par procuration.
• Signes cliniques faisant évoquer des sévices sexuels :
Douleurs abdominales ou pelviennes répétées, épisodes fréquents non expliqués de cystite ou de vulvite, infections génitales, saignement vaginal ou rectal, énurésie récente, encoprésie, troubles du comportement (chute des performances scolaires, comportement passif ou agressif, crainte, soumission, séduction, tristesse, repli sur soi, mutisme, anorexie).
Conserver les vêtements portés lors d’une agression dans un sac en papier (éviter le plastique qui peut altérer certains prélèvements).